EXPORT MINES

Clinker (Vrac)

Matière première du ciment. Exportation en vrac via le quai minéralier. Paiement redevances minières.

1
Pesage
Continu

Pont-bascule portuaire ou bande peseuse.

Port / Douane Taxe Pesage
2
Paiement Redevance
Mensuel

Taxe sur l'extraction minière.

Direction Mines Redevance
Fin de la procédure
Flux Opérationnel
Start
Étape 1
Pesage
Port / Douane
Étape 2
Paiement Redevance
Direction Mines
Fin
Documentation Requise : Ci-dessous la liste des pièces obligatoires pour ce dossier.
OBLIGATOIRE
Facture Commerciale & Fret

Document de base pour la valeur en douane.

OBLIGATOIRE
Connaissement (BL / LTA)

Titre de transport et de propriété.

Certificat d'Origine

Pour préférences tarifaires (CEDEAO/ZLECAF).

Liste de Colisage (Packing List)

Détail physique des colis.