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Base de données des flux homologués au Togo.

128 Procédures trouvées
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Aliments Bétail & Volaille
Alimentaire

Importation soumise à l'autorisation de la Direction de l'Élevage. Contrôle qualité (Aflatoxines).

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Amandes de Cajou (Transformées)
Agro-Business

Produit fini. Exonération de droits de sortie pour encourager la transformation locale.

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Amandes de Karité
Agro-Business

Exportation en vrac ou sacs polypro. Nécessite fumigation.

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PRO
Ambulance & Véhicule Sanitaire
Véhicules

Véhicule destiné aux formations sanitaires. Exonération totale (DD + TVA) sur présentation de l'attestation du Ministère de la Santé.

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Anacarde (Noix Brutes)
Agro-Business

Filière régulée par le Conseil de l'Anacarde. Saisonnalité stricte. Paiement TVT (Taxe Valorisation).

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PRO
Ananas Frais (Fret Aérien)
Agro-Business

Exportation express via Aéroport de Lomé. Certification Bio/GlobalGAP souvent requise.

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Appareils Sanitaires
BTP

Céramique ou Grès. Dédouanement standard.

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Beurre de Karité
Agro-Business

Produit transformé (Cosmétique/Alimentaire). Analyse d'acidité et peroxyde requise.

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Biscuits & Confiserie
Alimentaire

Contrôle strict des dates de péremption (DLUO) et de l'étiquetage en langue française.

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Bois de Teck (Planches/Madriers)
Forêt

Exportation de grumes brutes interdite/restreinte. Seul le bois scié est autorisé. Contrôle ODEF.

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Boissons Gazeuses & Jus
Alimentaire

Soumis aux Droits d'Accises (Taxe sur les produits sucrés) en plus du TEC.

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Bus & Autocar (> 20 places)
Véhicules

Transport en commun. Taux réduit sous condition d'agrément Ministère Transports.

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Câbles & Fils Électriques
Énergie

Conformité aux normes NF/CE impérative pour prévenir les risques d'incendie. LNBTP peut être sollicité.

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Cacao (Fèves Fermentées)
Agro-Business

Sous supervision du CCFCC. Contrôle Qualité (Grainage, Humidité) et paiement du Droit Unique de Sortie (DUS).

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Café Vert (Robusta)
Agro-Business

Procédure identique au Cacao. Vérification du triage et des défauts (Grade).

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Camion Benne / Poids Lourd
Véhicules

Fiscalité spécifique Véhicules Industriels. TVA récupérable pour les sociétés.

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Carrelage & Céramique
BTP

Base de taxation souvent vérifiée au poids net (Pesage contradictoire) car les factures sont souvent sous-évaluées.

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Chaussures & Maroquinerie
Textile

Produits finis de consommation. Taxés au taux maximum (Catégorie 3 - 20% + TCI).

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Chocolat & Confiserie
Alimentaire

Produit fini sensible à la chaleur. Dédouanement prioritaire recommandé.

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PRO
Cigarettes & Alcools
Transit Hinterland

Produits surtaxés. Régime d'Escorte Douanière OBLIGATOIRE (Pas seulement tracking). Caution doublée parfois exigée.

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Ciment (Portland/Spécial)
BTP

Importation soumise à quotas et Licence du Ministère du Commerce pour protéger les cimenteries locales (CimTogo, Wacem).

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Clinker (Vrac)
Mines

Matière première du ciment. Exportation en vrac via le quai minéralier. Paiement redevances minières.

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Colis Express (Messagerie)
Logistique

Procédure simplifiée pour les petits colis. Taxation forfaitaire si valeur faible (De Minimis).

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PRO
Compléments Alimentaires
Santé

Zone grise entre Aliment et Médicament. Si allégation santé => Visa DPHL requis.

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Conserves (Tomate/Légumes)
Alimentaire

Vérification de la concentration (Brix) pour la tomate et de l'intégrité des boîtes (Bombage).

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Consommables Médicaux (Seringues/Fils)
Santé

Produits à usage unique. Nécessitent Visa DPHL mais procédure standard.

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Conteneur de Groupage
Logistique

Plusieurs importateurs dans un même conteneur. Dédouanement lot par lot via le Groupeur.

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Conteneur SOC (Shipper Owned)
Logistique

Le conteneur n'est pas un emballage, c'est la marchandise. Il doit être dédouané (Mise à la consommation) ou réexporté.

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Conteneurs (Marchandises Générales)
Transit Hinterland

Transport de conteneurs scellés vers l'Hinterland. Cautionnement global TRIE obligatoire.

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Coprah (Noix de Coco Séchée)
Agro-Business

Séchage important pour éviter moisissures (Aflatoxines).

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PRO
Cosmétiques & Parfumerie
Divers

Interdiction stricte des produits décapants (Hydroquinone, Mercure). Contrôle DPHL/Commerce.

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Coton & Pansements
Santé

Considéré comme dispositif médical simple ou parapharmacie.

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Coton Fibre
Agro-Business

Exportation gérée exclusivement par la NSCT. Classement qualité fibre (Grade) obligatoire avant embarquement.

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Couches Bébé
Santé

Produit d'hygiène corporelle. Surveillance microbiologique par l'INH.

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Cube Bouillon & Assaisonnements
Alimentaire

Surveillance de la teneur en sel et additifs (Glutamate).

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Désinfectants & Biocides
Santé

Usage hospitalier. Nécessite FDS et validation efficacité.

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Eau Minérale
Alimentaire

Analyse bactériologique systématique par l'INH pour garantir la potabilité. Stockage au soleil interdit.

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Effets Personnels (Déménagement)
Logistique

Franchise des droits de douane si "Certificat de Changement de Résidence" fourni. Véhicules exclus de la franchise.

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PRO
Emballages & Sachets
Industrie

Réglementation stricte sur les plastiques. Seuls les plastiques biodégradables (Oxo-bio) sont autorisés.

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PRO
Engin BTP (Bulldozer)
Véhicules

Code des Investissements : Exonération partielle ou totale sur agrément.

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Engins & Poids Lourds
Transit Hinterland

Transport sur porte-char. Autorisation exceptionnelle de transport (Gabarit) si hors normes.

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PRO
Engrais (NPK/Urée)
Industrie

Intrant agricole stratégique. Exonéré de droits mais soumis à Homologation Ministère Agriculture.

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Farine de Blé
Alimentaire

Produit soumis à fortification obligatoire (Fer, Acide Folique) selon les normes UEMOA. Soumis à Licence.

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Fer à Béton
BTP

Contrôle strict du diamètre et de la résistance (Norme Togolaise). Risque de saisie si non conforme.

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Fer à Béton & Ciment
Transit Hinterland

Matériaux de construction pour les chantiers de l'Hinterland. Vérification norme UEMOA.

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Ferrailles & Métaux
Industrie

Exportation restreinte pour garantir l'approvisionnement des aciéries locales. Autorisation Comité Interministériel requise.

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Friperie (Balles)
Textile

Importation massive. Risque sanitaire. Certificat de Fumigation OBLIGATOIRE. Valeur en douane fixée par Mercuriale (Valeur administrative au kg).

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Friperie (Balles)
Transit Hinterland

Gros volume vers le marché de Dantokpa (si Bénin) ou Ouaga.

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Gari / Tapioca
Agro-Business

Produit transformé sec. Analyse humidité.

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Graines de Coton
Agro-Business

Sous-produit de l'égrenage destiné à l'huilerie ou l'alimentation animale. Exportation soumise à autorisation NSCT.

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Graines de Néré (Moutarde)
Agro-Business

Exportation régionale (Burkina/Mali/Ghana). Certificat Phyto CEDEAO.

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Graines de Sésame
Agro-Business

Nettoyage obligatoire (Pureté min 98%). Très sensible aux salmonelles.

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Groupes Électrogènes
Énergie

Taxation standard. Pas d'exonération sauf régime spécial (Investissement).

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Huile de Palme Brute (CPO)
Agro-Business

Exportation en Flexitank ou Vrac. Taxe sur les produits de plantation.

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Huile de Palmiste (PKO)
Agro-Business

Extraite de l'amande. Usage cosmétique ou industriel savonnier.

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Huile Végétale (Alimentaire)
Alimentaire

Obligation stricte d'enrichissement en Vitamine A. Le logo "Enrichi en Vitamine A" doit figurer sur l'étiquette/bidon.

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Huiles Alimentaires
Transit Hinterland

Forte demande au Mali/Burkina. Risque de fuite sur le marché local élevé -> Tracking strict.

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PRO
Hydrocarbures (Essence/Gasoil)
Transit Hinterland

Produit stratégique et sensible. Escorte douanière physique souvent requise en plus du tracking pour éviter les déversements frauduleux.

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Imprimantes & Toners
Technologie

Les imprimantes sont souvent moins taxées que les encres (consommables).

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Jouets
Divers

Vérification normes CE (Petites pièces, toxicité peinture).

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PRO
Kits & Solutés de Dialyse
Santé

Produits vitaux. Priorité absolue de dédouanement (Procédure d'urgence).

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Lait en Poudre & Concentré
Alimentaire

Contrôle strict des contaminants chimiques (Mélamine) et bactériologiques. Origine UE/Chine surveillée.

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Légumes Frais (Piment/Gombo)
Agro-Business

Exportation rapide. Attention aux interceptions UE pour parasites.

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Levure Boulangère (Sèche/Fraîche)
Alimentaire

Intrant pour boulangerie. La levure fraîche nécessite un conteneur frigorifique (Reefer).

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Lubrifiants & Huiles Moteur
Logistique

Soumis au contrôle du Ministère du Commerce/Hydrocarbures. Lutte contre les huiles frelatées. Normes API/SAE exigées.

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Lunettes & Verres Optiques
Santé

Matériel paramédical. Dédouanement standard.

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PRO
Machines & Outils Production
Industrie

Importation sous le Code des Investissements (API-ZF). Exonération de TVA et DD pour le matériel de production agréé.

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Masques & Gants Médicaux
Santé

Équipements de Protection Individuelle. Normes CE/Médicales exigées.

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Matelas & Mousse
Divers

Importation découragée (Fortes taxes) pour protéger les usines locales de mousse.

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PRO
Matériel Médical Lourd (IRM/Scanner)
Santé

Équipements d'imagerie ou de bloc. Exonération de droits possible sur demande (Code des Investissements ou Santé Publique).

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PRO
Médicaments (Spécialités)
Santé

Importation réservée aux grossistes répartiteurs agréés (Laborex, CAMEG, Ubipharm). Visa DPHL obligatoire sur la facture proforma.

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PRO
Médicaments Génériques
Santé

Importation massive souvent via la Centrale d'Achat (CAMEG). Priorité santé publique. Procédure identique aux spécialités mais surveillance AMM accrue.

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PRO
Médicaments Vétérinaires
Santé

Régulé par la Direction de l'Élevage (Min. Agriculture) et non la DPHL (sauf psychotropes).

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Meubles & Mobilier
Divers

Valeur en douane souvent contestée. Présentation facture originale et preuve de virement exigée.

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Miel Naturel
Agro-Business

Produit à haute valeur. L'UE exige un Plan de Surveillance des Résidus (Antibiotiques/Pesticides).

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Moteurs d'Occasion
Logistique

Importation autorisée sous condition de vidange complète. Risque de pollution (Huiles usagées).

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Moto & Tricycle (CKD)
Véhicules

Importation en pièces détachées pour assemblage local. Droits réduits (Catégorie 1).

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Ordinateurs (PC/Laptops)
Technologie

Matériel informatique bénéficiant souvent de taux réduits (Catégorie 1 - 5%) pour encourager la digitalisation.

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PRO
Oxygène Médical (Bouteilles/Liquide)
Santé

Gaz à usage thérapeutique. Transport matière dangereuse (ADR).

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PRO
Panneaux Solaires PV
Énergie

Exonération totale TVA et DD (Politique d'électrification rurale). Attention : les batteries seules sont taxées sauf si kit complet.

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Papier Hygiénique
Divers

Fret maritime élevé par rapport à la valeur (Volume).

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Papier Ramette A4
Divers

Produit lourd. Dédouanement au poids ou à la valeur.

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Pare-brise & Vitrages Auto
Logistique

Produit fragile. Manutention spécifique "Chevalet". Assurance transport fortement recommandée.

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Pâtes Alimentaires
Alimentaire

Produit de grande consommation. Dédouanement standard avec Certificat de Salubrité.

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Peintures & Vernis
BTP

Produits chimiques inflammables. Nécessite Fiche de Données de Sécurité (FDS).

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Phosphates
Mines

Monopole de la SNPT (Société Nouvelle des Phosphates du Togo). Exportation via le Wharf de Kpémé.

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Pièces Détachées Auto (Neuves)
Logistique

Dédouanement sur la Valeur Transactionnelle (Facture). Attention : si la valeur semble trop basse, la Douane applique un "Rejet de valeur" et utilise une mercuriale.

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Plantes & Fleurs
Agro-Business

Inspection "Racines Nues" (sans terre) souvent exigée par le pays destinataire.

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PRO
Pneus d'Occasion
Logistique

Flux sensible surveillé par l'ANGE (Agence Nationale de Gestion de l'Environnement). Interdiction d'importer des déchets ("Pneus lisses").

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Poissons Surgelés
Alimentaire

Inspection vétérinaire obligatoire au port. Respect impératif de la chaîne du froid (-18°C).

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PRO
Préservatifs & Contraceptifs
Santé

Produits essentiels. Souvent exonérés et distribués par programmes sociaux (PSI, etc.). Contrôle qualité strict (Norme ISO).

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Produits & Ciments Dentaires
Santé

Matériel professionnel pour cabinets dentaires.

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PRO
Produits Chimiques Industriels
Industrie

Soumis à autorisation de l'ANGE (Agence Nationale de Gestion de l'Environnement).

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Profilés Aluminium
BTP

Base de taxation au poids. Utilisé pour les menuiseries vitrées.

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PRO
Prothèses & Articles Orthopédiques
Santé

Exonérés de TVA et DD pour l'aide aux handicapés.

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Quincaillerie (Vis/Boulons)
BTP

Articles en fer/acier. Taxés au TEC catégorie 3 (20%) + TCI.

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PRO
Réactifs de Laboratoire
Santé

Produits chimiques sensibles (souvent froid positif). Destinés aux analyses biologiques.

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Réexportation (Mise à la consommation puis Export)
Transit Hinterland

Cas où la marchandise a payé la douane au Togo puis est revendue. Procédure de remboursement TVA possible mais complexe.

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PRO
Réfrigérateurs & Climatiseurs
Électroménager

Interdiction stricte des gaz CFC (R12). Seuls les gaz HFC (R134a, R410a) sont autorisés. Contrôle ANGE.

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Remorque & Semi-Remorque
Véhicules

Considéré comme un véhicule distinct du tracteur. Nécessite sa propre Carte Grise et immatriculation.

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Riz (Brisé/Parfumé)
Alimentaire

Produit de première nécessité. Double contrôle obligatoire : Phytosanitaire (DPV) et Salubrité (INH). Taux de douane spécifique selon la qualité.

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PRO
Sachets & Emballages Bio
Divers

Plastique non-biodégradable interdit. Certificat "Oxo-biodégradable" exigé par l'ANGE.

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Savons & Détergents
Divers

Produits soumis à la TCI (Taxe Conjoncturelle à l'Importation) pour protéger les savonneries locales.

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PRO
Semences Agricoles
Alimentaire

Contrôle phytosanitaire très strict pour éviter l'introduction de maladies/nuisibles. Certification variétale requise.

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Serviettes Hygiéniques
Santé

Idem Couches. Exonération de TVA possible (Politique sociale).

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Soja Biologique (Graines)
Agro-Business

Filière régulée par le CIF-SOJA. Nécessite Certification Bio, Traçabilité complète et paiement contribution TIPI.

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Soja Conventionnel
Agro-Business

Exportation standard. Soumis également à la contribution TIPI mais sans certification Bio.

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Sucre (Granulé/Morceaux)
Alimentaire

Importation soumise à Autorisation Préalable (Licence) du Ministère du Commerce pour protéger l'industrie locale (Anié).

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PRO
Tabac & Cigarettes
Divers

Produit hyper-taxé. Mentions sanitaires ("Fumer Tue") obligatoires sur les paquets. Interdiction de vente aux mineurs.

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PRO
Téléphones Mobiles & Smartphones
Technologie

Importation soumise à l'homologation de l'ARCEP. Paiement d'une redevance de régulation. Attention aux contrefaçons (IMEI invalides).

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Téléviseurs (LED/Smart)
Électroménager

Produit de grande consommation. Risque de casse à la vérification.

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Thé & Café (Import)
Alimentaire

Produits d'origine végétale nécessitant un certificat phytosanitaire à l'arrivée.

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Tissus & Pagnes (Wax)
Textile

Valeur transactionnelle souvent rejetée. Application d'une "Valeur Mercuriale" au Yard ou au Mètre par la Douane.

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Tôles (Bac/Ondulée)
BTP

Vérification de l'épaisseur (Gauge) par la douane. Les tôles trop fines (<0.20mm) peuvent être interdites/surtaxées.

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PRO
Tracteur Agricole
Véhicules

Exonération Totale (Politique Agricole).

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Tracteur Routier (Tête)
Véhicules

Pour transport logistique. Souvent immatriculé en IT (Admission Temporaire).

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Trousses de Secours
Santé

Contient divers produits. Classification selon le produit le plus taxé ou le caractère essentiel.

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PRO
Vaccins & Sérums
Santé

Produits thermosensibles. Procédure d'urgence "Sous Palan" (Enlèvement immédiat sans mise en dépôt).

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Véhicule de Tourisme (Occasion)
Véhicules

Dédouanement OTR basé sur la Cote Argus. Taux cumulés env. 53.5% de la valeur CIF + Dépréciation âge.

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PRO
Véhicule Électrique / Hybride
Véhicules

Exonération totale (100%) des droits et taxes (Loi Finances 2024 art. 12).

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PRO
Véhicule Neuf (0 km)
Véhicules

Abattement de 90% sur la valeur en douane (Loi de Finances 2025) pour rajeunissement du parc.

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Véhicule Utilitaire (Fourgon/Van)
Véhicules

Véhicule destiné au transport de marchandises. Fiscalité différente des véhicules de tourisme (souvent pas d'abattement "famille").

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PRO
Véhicules en Transit (Burkina/Niger/Mali)
Transit Hinterland

Régime suspensif (IM8). Acheminement par la route (Corridor Cinkassé). Obligation de Tracking GPS et convoi groupé.

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Verre Plat & Vitrerie
BTP

Manutention spéciale (Chevalets). Dédouanement souvent fait "à quai" pour éviter le transport vers les parcs.

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Viandes Rouges (Bœuf/Mouton)
Alimentaire

Importation sous régime vétérinaire. Certification Halal recommandée.

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Vins & Spiritueux
Alimentaire

Fortement taxé (Droits d'Accises élevés). Obligation de marquage fiscal (Vignette) parfois exigée.

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Volailles & Dérivés
Alimentaire

Risque Salmonella. Inspection stricte et prélèvements systématiques.

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Vrac Solide (Engrais/Céréales)
Transit Hinterland

Transport par camions bâchés. Pesage obligatoire à la sortie du port et aux postes de contrôle routier (Juxtaposés).

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