Dédouanement OTR basé sur la Cote Argus. Taux cumulés env. 53.5% de la valeur CIF + Dépréciation âge.
Transfert du véhicule vers le Parc Tampon (TP3). Émission du Bon à Délivrer.
Validation obligatoire du Bordereau de Suivi de Cargaison.
Inspection par la Section Véhicules OTR. Valeur administrative déterminée par la Cote.
Règlement global (Douane + Taxes Portuaires + Riad) au guichet banque.
Bon de Sortie (BAS) et transmission dossier DTRF pour plaques.
Preuve de propriété (Original exigé).
Pour véhicules provenance UE.
Titre de transport.
ID Fiscal.