TRANSIT TRANSIT HINTERLAND

Réexportation (Mise à la consommation puis Export)

Cas où la marchandise a payé la douane au Togo puis est revendue. Procédure de remboursement TVA possible mais complexe.

1
Déclaration IM8
24h

Commissionnaire.

Transitaire Honoraires
2
Caution & Tracking
24h

Fonds TRIE.

Chambre Commerce 0.25% CIF
3
Visa Sortie
Trajet

Douane Cinkassé.

Douane N/A
Fin de la procédure
Flux Opérationnel
Start
Étape 1
Déclaration IM8
Transitaire
Étape 2
Caution & Tracking
Chambre Commerce
Étape 3
Visa Sortie
Douane
Fin
Documentation Requise : Ci-dessous la liste des pièces obligatoires pour ce dossier.
OBLIGATOIRE
T1 (Document Transit)

Preuve régime.

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OBLIGATOIRE
Attestation de Caution

Garantie.

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OBLIGATOIRE
BESC Destination

Pays final.

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