TRANSIT TRANSIT HINTERLAND

Conteneurs (Marchandises Générales)

Transport de conteneurs scellés vers l'Hinterland. Cautionnement global TRIE obligatoire.

1
Constitution Garantie TRIE
24h

Dépôt de la caution couvrant les droits suspendus.

Chambre Commerce 0.25% CIF
2
Pose Scellés & Tracking
Sortie

Plombage douanier du conteneur et installation balise.

Douane Brigade Frais Plomb
3
Apurement
J+5

Confirmation électronique de la sortie du territoire pour libérer la caution.

Douane Cinkassé N/A
Fin de la procédure
Flux Opérationnel
Start
Étape 1
Constitution Garantie TRIE
Chambre Commerce
Étape 2
Pose Scellés & Tracking
Douane Brigade
Étape 3
Apurement
Douane Cinkassé
Fin
Documentation Requise : Ci-dessous la liste des pièces obligatoires pour ce dossier.
OBLIGATOIRE
Attestation de Caution

Garantie financière.

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OBLIGATOIRE
Connaissement (BL) "In Transit To"

Mention obligatoire du pays final.

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OBLIGATOIRE
T1 (Document Transit)

Preuve régime.

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OBLIGATOIRE
BESC Destination

Pays final.

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